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 Le point sur la carte grise collection

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3 participants
AuteurMessage
Isma 04

Isma 04


Messages : 959
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MessageSujet: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection EmptyJeu 22 Déc - 9:52

La carte grise collection

iL Y a une dizaine d'années  cette carte grise s'obtenais en passant le véhicule  une fois au contrôle , et puis terminé.

Simplement elle offré  un déplacement dans le département et ceux limitrophes .Au  dela tout était soumis à autorisation de la préfecture.

Depuis cela a changer sous la pression de la "FFAV" fédération Française des anciens véhicules, et elle devenu ce qu'elle est aujourd'hui.

C'est à dire un contrôle au passage du véhicule en collection ,puis un tout les cinq ans.

Les avantages:
Conservation du véhicule dans sont  état entièrement d'origine feux signalitique etc
Déplacement dans tout le territoire y compris les pays de l'Europe et autre, libre circulation.
Contrôle tout les cinq ans
Assurance attractive

Les inconvénients:

Une fois que le véhicule est en collection ,il est impossible de revenir en arrière pour refaire une carte grise normale.
Le véhicule perd son statut d'origine et devient un objet de collection et fait partie du patrimoine industriel Français.
C'est pour cela que tout les véhicules en mention utilitaire ne peuvent plus etre chargées. Il peuvent simplement se déplacé à vide.
C'est pour cette raison qu'elle est incompatible avec une activité professionnelle .
Tout les petits malins qui achètent des dépanneuse sur base Bedford ou autre à des fin personnelle ;qui font du transport avec, en CT collection , sont hors la loi.

Certaine villes commencentent à interdire l'accés de ce type à leur environnement , pour des questions que le véhicule ne correspond plus au norme européenne , genre les phares , polution et autres..
Voila pour l'info... Smile
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Christine

Christine


Messages : 854
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MessageSujet: Re: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection EmptyJeu 22 Déc - 19:18

Le retour à une carte grise "normale" est possible Isma. Et même lorsque l'on refait un certificat d'immatriculation suite à  plusieurs déménagements par exemple ou lors de la vente, il faut préciser sur la demande de certificat que l'on souhaite la mention collection... c'est ce que j'ai fait pour l'hymer que je viens d'acheter.
Quand à la charge je pense que c'est une erreur d'interprétation : un véhicule de collection peut être chargé pour un usage privé mais pas pour un usage professionnel, donc pas à titre onéreux. Vous pouvez aussi aider un ami à déménager  avec si vous le faites gratuitement.

Quant à la conservation dans l'état d'origine c'est facultatif, mieux certes mais pas obligatoire.

D'ailleurs rien d'autre que le certificat d'immatriculation n'est demandé et un CT valide...
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frederic59175

frederic59175


Messages : 317
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Age : 58
Localisation : templemars

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MessageSujet: Re: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection EmptyJeu 22 Déc - 20:32

donc mon 280 pourais etre amenagé?
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Christine

Christine


Messages : 854
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Age : 61
Localisation : 81 Castres

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MessageSujet: Re: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection EmptyJeu 22 Déc - 20:52

Ca c'est une autre question Frédéric. Si le certificat est établi en CTTE et donc camionnette ce n'est pas un véhicule camping-car, mention caravane.
Aucun rapport avec la mention véhicule de collection.
Quelque soit son aménagement tu dois respecter le nombre de places passager indiqué sur le certificat d'immatriculation.
Faire une transformation de genre de véhicule est possible, mais pas simple :
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Archives/Transports/Certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise/Modifications-du-vehicule/Vehicule-transforme-et-certificat-d-immatriculation-ex-carte-grise

Je pense par ailleurs que pour une réception à titre isolé par la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal) ou, en région parisienne : la Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (Driee), il faut que tout soit aux normes d'aujourd'hui... A mon avis difficile si ce n'est impossible...
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frederic59175

frederic59175


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MessageSujet: Re: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection EmptyVen 30 Déc - 11:55

j'ai une copie de ma carte grise non renouvelé et j'ai perdu dans mon demenagement les papiers de vente puis je retrouvé c papiers?
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MessageSujet: Re: Le point sur la carte grise collection   Le point sur la carte grise collection Empty

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