Places assises Carte grise!

Salut salut,

Alors je suis un peu dégoûté car le Bed que je prévois d'acheter n'a que 3 places sur la carte grise. Et il m'arrive souvent de voyager a plus que ça.

D'autant plus deg que le Bed que j'ai maintenant en a 6 alors que c'est le même, un 250...

Je voulais votre avis savoir ce que vous feriez a ma place, si je devrais ne pas en tenir compte, si on peut le modifier...

Merci

Salut Francisco,

Ne pas tenir compte du nombre de places sur ton certificat d'immatriculation, c'est à tes risques et périls et ça peut être lourd de conséquences. Imagine, ce que personne ne souhaite bien sûr, un accident avec des blessés dans ton véhicule. Seul le nombre de personne sur la carte grise seront garanties par ton assurance, si cela ne te procure pas en plus des conséquences judiciaires. Nos Bed sont souvent en surcharge (2tonnes 5 pour un 250), ajoute à cela plus de passagers que ne l'autorise ta CG, cela peut engendrer des poursuites des victimes quelles soient chez toi ou dans un autre véhicule. à mon avis tu es très mal. Qui plus es tu risques d'être quasi automatiquement considéré comme responsable de l'accident.

Pour modifier le nombre de places CG de ton véhicule, il faut passer "aux mines" comme on disait autrefois. Et donc que ton véhicule soit constaté conforme aux normes d'aujourd'hui. Euh je te laisse imaginer, les sièges arrières passagers, avec ceintures bien sûr, mais je ne suis même pas sûre que nos banquettes dont l'assise est en bois et les coussins amovibles seraient aux normes d'aujourd'hui. Et bien sûr les fixations des ceintures sur des éléments de châssis.

Si tu veux plus de renseignements :
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Dreal)
Ou, en région parisienne :
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie (Driee)

Mais perso je ne me lance pas là dedans !

J'entends. Merci Christine. C'est dommage de trouver le  Bed de ses rêves et d’être arrêté par ce détail... On ne peut pas faire changer le nombre de places en disant qu'ils ont se sont sûrement trompé avec la version fourgonnette du CF250?
Sinon j'ai trouvé ca:

Est-il permis d’avoir plus de passagers dans le véh icule que sur la carte grise ?
- Il n’existe aucun texte exigeant que le nombre des passagers installés dans le véhicule soit le même que celui qui est inscrit sur la carte grise
- En revanche dans les véhicules récents, tous les pa ssagers doivent être ceinturés
- Le nombre total de passagers ne doit pas dépasser h uit personnes en plus du conducteur dans les véhicules
- Le nombre de passagers inscrit sur la carte grise é tant déterminé en fonction de la charge utile, il est impératif de veiller à ce que l’augmentation du nombre de passagers n’entraine pas un dépassement du Ptac
Commentaire : Dans les véhicules anciens équipés de ceintures de sécurité seulement aux places avant, il est possibl e de transporter autant de passagers qu’il y a de pla ces assises (avec et sans ceintures), à condition d e ne pas dépasser le ptac. Mais est-ce bien sérieux !
9 Dans les véhicules récents réceptionnés avec un nom bre de places route inférieur au nombre de places équipées d’une ceinture de sécurité, il est possibl e de transporter autant de passagers qu’il y a de p laces avec ceinture, à condition toujours de ne pas dépas ser le ptac du véhicule.
Est-on encore assuré lorsque le nombre de passagers transportés dépasse celui indiqué sur la carte grise ?
Oui, car le code des assurances prévoit, quel que s oit le nombre de places homologuées sur la carte grise, une garantie responsabilité civile pour un nombre forfaitaire de huit passagers en plus du conducteur transportés dans un véhicule nécessitant un permis B ; cela exclut les transports en commun et les transports des marchandises


Donc voila j'ai des doutes...

Vous avez combien de places sur vos CG vous?

Sur mon trailblazer ,j'en ai 6. Il y en a qui en on 7.

D'après ce que je lis avec un véhicule dépourvu de ceintures je peux transporter autant de peraonnes que de plces assises. Donc 6 dans mon cas. Comment verifier?

c'est un cas particulier... les siège n'étant pas face à la route : ceinture non obligatoire...pour le nombre, je ne sais pas, c'est plus vers les assurances qu'il faut ce tourner, je pense.

Jai téléphoné a mon assureur et selon lui toute personne dans le véhicule est couverte dans la limite du raisonnable. Donc du moment qu'on est pas 15 ca devrait etre bon. Côté maréchaussée je n'ai jamais eu de souci particulier ace niveau. Ils sont plus intéressés par la drogue qu'autre chose. Juste veiller au ptac...

Effectivement ton assureur peut te renseigner au moins sur ce qu'il garantit. Mais pour moi certificat d'immatriculation fait force de loi. Et pour faire reconnaître une erreur si c'en est une et que tu ne peux pas le prouver avec copie d'un ancien certificat, impossible.
Lors d'un changement de département une préfecture a modifié la date de 1ere immatriculation de la Tortue.  Fort heureusement j'avais conservé la copie de l'ancien certificat prouvant une date en 1984 et pas1994 comme il l'avait saisie. Malgré tout l'agent de la préfecture a prétendu qu'il était impossible de modifier cette date, paye ta galère pour me faire entendre...

Messages croisés !

Tout ça est très bien, tant qu'il n'y a pas d'accident majeur.

Chacun voit midi à sa porte, mais vraiment je ne m'y risquerais pas personnellement. 
Il m'est arrivé d'être considérée comme partiellement responsable alors que je me suis fait emboutir à l'arrêt à un stop. L'autre véhicule freins défectueux n'a pas pu ralentir dans une descente. Mais plusieurs accidents précédemment et convention entre assureurs, 50% pour ma pomme. Ça veut dire véhicule perso non réparé etc... Plus récemment j'ai été doublée en agglo par un fangio sur la neige alors même que je tournais à gauche. Résultat tout le côté de mon véhicule ailes et portes hs. L'autre véhicule roues avant et direction pliées dans un trottoir. Et bien que son dépassement soit interdit et dangereux, les conventions entre assurances font que JE suis désignée responsable de l'accident car je change de direction et crée une ''perturbation''.
Alors les engagements à l'oral qui plus est d'un assureur méfiance. 
Et si les gendarmes en ont envie lors d'un accident ils signalent et c'est l'assurance de l'autre véhicule en cause qui peut s'en servir contre toi...

En complément
Les conseils d'un agent d'assurance :
http://assurances-marie.fr/places-assises-dans-un-camping-car/

Surnombre de passagers en voiture : quelles sont les sanctions ?
https://blog.vivacar.fr/surnombre-de-passagers-en-voiture-quelles-sont-les-sanctions/

Je me pose une question sur la carte grise du bed que tu convoite.. Est-ce celle du véhicule, ne serais ce pas celle d'un autre Bedford en troix place de front. Je trouve ça bizare ,parce que en principe les camping car dans les années 70 et 80 ,avait quatre places route.. Est t'elle en vasp ?

Si la première années de mise en circulation est dans celle des années 80, genre 84, et que c'est un bed à nez rond, c'est qu'il y a un problème.
Si c'est 81 ça vas, car les dernier on était immatriculé dans cette année là, après c'est le cf2..

Essence ou diesel ?

Christine, j'entends ce que tu dis. Cependant dans les situations dans lesquelles tu te trouvait, le nombre de passagers n'a aucune incidence. Meme en cas de accident grave si il n'y a pas plus de passagers que de sieges rien ne dérange le conducteur.
De meme les sanctions concernent les personne qui ne seraient pas attachées. Hors dans nos vieux Beds il n'y a pas de ceintures donc cela ne peux pas etre mis en cause non plus.
Je ne vois que le ptac qui pourrait etre le probleme. Le risque de surpoids.

Je suis en train de demander au vendeur un scan de la CG pour voir. C'est un CF1 rond essence.
Le meme que le mien sauf que moi j'ai bien 6 places CG bien que 4 couchages. C'est un peu nimp ces CG...

Mes exemples Francisco étaient seulement là pour montrer que parfois peu importe qui a raison ou tort les lois et conventions françaises, font que les risques sont là.

Bien sûr tu es totalement libre de ton choix

Ce n'étaient que des avis que le temps et l'expérience ont forgés, et une lecture des lois plus avisée que la moyenne compte tenu de ma profession.

J'ai vécu deux ans dans la Tortue Francisco. J'en connais toutes les difficultés, les pièges, et même la stigmatisation dont ont peut faire l'objet quand on  nous considère comme des "routards" ou des gitans, ou pire en ce qui me concerne qui ai été souvent assimilée à une péripatéticienne .
J'ai 53 ans, je suis une femme, fonctionnaire d'état qui plus est, et je n'ai pas un look particulier je dirais plutôt conforme.
Et tu me diras aucun rapport

Ben si celui de se déplacer avec un véhicule habitable ancien...

Si tu n'as pas un camping car de moins de 5 ans et à 80 000 €, tu es toujours plus embêté que ceux qui peuvent témoigner d'une classe sociale supérieure, même si c'est à crédit...

Encore une fois chacun voit midi... Et personne ne te reprocheras quoique ce soit parmi nous

Merci christine je comprends bien ce que tu dis pour avoir vecu la situation.
Bon la je regarde un cf280 avec 5 places avec ceinture et 3 places cg... c'est l'enfer! Je n'arrive pas a comprendre pk j'en ai 6 avec mes pauvres banquettes de 250...
Je veux un bed plus grand mais je peux transporter moins de monde. C'est paradoxal.

La législation, des fois on comprend mal.

En Suisse impossible de passer en véhicule ancien..."" Pas d'origine *..

Si c'est un Bed typiquement Bedford, ok, mais si cellule où même mon rouge, ben non.

Alors question aux experts  "" je démonte tout et je viens chassis cabine ** ben oui ça marche.

La débilité...

Bon quand je vois le nombre de camions, camping cars, vans avec que deux ou trois places je me dis que je vais pas limiter mon choix de véhicule a ça. Et vu le taf a faire sur le mien un nouvel achat est exclu

Sinon ma copine a un Transporter 3 avec 7 places CG mais il est en mode aménagé avec que deux ceintures a l'arrière. Si contrôle avec plus de 4 personnes c'est le nombre de vrai places qui vaut ou le nombre sur la CG?

Peux pas de répondre...

En suisse c'est la CG qui fait foi...

Ben Francisco tu as vraiment l'intention de faire du transport en commun ?

Si l'aménagement est d'origine et qu'il est immatriculé en caravane aucun souci le nombre de places passager est 7 sur le certificat d'immatriculation alors 7 c'est 7 !

En revanche si l'aménagement est "fabriqué maison" que sur le certificat le genre est CTTE alors attention. Si à l'origine les places assises sont toutes équipées de ceintures de sécurité, et qu'au final tu transportes des passagers en nombre supérieur sans ceintures souci...